Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique (Arcom)

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Qui sommes-nous ?

L’Arcom est une autorité publique indépendante garante de la liberté de communication. Elle a notamment pour mission de permettre l’accès des publics à une offre audiovisuelle pluraliste et respectueuse des droits et libertés, de défendre la création et de contribuer à la lutte contre les contenus illicites et problématiques sur internet.

L’Arcom est composée d’un collège de neuf membres, de plusieurs directions placées sous la responsabilité du directeur général et de ses adjoints, ainsi que de seize délégations régionales, implantées en métropole et en Outre-mer.

Chiffres clés

370

Agents

16

Délégations territoriales

88

% de contractuels en CDI

55

% de femmes

Nous découvrir en images

L’Arcom est l’Autorité publique française de régulation de la communication audiovisuelle et numérique. Cette régulation s’opère au service de la liberté d’expression dans l’intérêt du public et en concertation avec les professionnels.

Elle a à cœur d’œuvrer dans le cadre de l’intérêt général, d’accompagner les mutations du secteur de l’audiovisuel et d’offrir aux collaborateurs une qualité de vie au travail et une politique sociale avantageuse.

Politique sociale de l'Arcom

Politique sociale de l'Arcom

Quels sont les engagements de l’Arcom en matière d’égalité et de diversité ? 

Gauthier Marmouget, chef du département des ressources humaines : « Les actions en faveur de la diversité et l’égalité à l’Arcom sont nombreuses. Elles sont liées directement aux missions de l’Arcom vis-à-vis des opérateurs audiovisuels et numériques. Ça se traduit par une politique RH exempte de discrimination et des actions de sensibilisation sur plusieurs sujets au cours de l’année : l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, le handicap dans le monde du travail ou l’inclusion des personnes LGBT. »

Comment concilie-t-on vie personnelle et vie professionnelle à l’Arcom ?

GM: « L’Arcom a mis en place plusieurs dispositifs pour favoriser l’équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle. Une politique avantageuse en matière de congés et de recours au temps partiel. On a mis en place une charte des temps il y a plusieurs années et par ailleurs, le recours au télétravail qui est possible jusqu’à trois jours par semaine pour les agents de l’Arcom. »

Quels sont les avantages sociaux dont les agents bénéficient à l’Arcom ?

GM : « L’Arcom met en place plusieurs avantages sociaux pour ses agents, parmi lesquels je peux citer l’association sportive et culturelle, qui est subventionnée par l’administration et gérée par des agents bénévoles, qui offrent différents avantages. On a aussi des dispositifs qui sont axés sur les agents qui ont les niveaux de rémunération les moins élevés, avec des prises en charge progressives. Je pense à la prise en charge de CESU, du restaurant inter-entreprise ou aux chèques vacances. »

Politique sociale de l'Arcom

Politique sociale de l'Arcom

Quels sont les engagements de l’Arcom en matière d’égalité et de diversité ? 

Gauthier Marmouget, chef du département des ressources humaines : « Les actions en faveur de la diversité et l’égalité à l’Arcom sont nombreuses. Elles sont liées directement aux missions de l’Arcom vis-à-vis des opérateurs audiovisuels et numériques. Ça se traduit par une politique RH exempte de discrimination et des actions de sensibilisation sur plusieurs sujets au cours de l’année : l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, le handicap dans le monde du travail ou l’inclusion des personnes LGBT. »

Comment concilie-t-on vie personnelle et vie professionnelle à l’Arcom ?

GM: « L’Arcom a mis en place plusieurs dispositifs pour favoriser l’équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle. Une politique avantageuse en matière de congés et de recours au temps partiel. On a mis en place une charte des temps il y a plusieurs années et par ailleurs, le recours au télétravail qui est possible jusqu’à trois jours par semaine pour les agents de l’Arcom. »

Quels sont les avantages sociaux dont les agents bénéficient à l’Arcom ?

GM : « L’Arcom met en place plusieurs avantages sociaux pour ses agents, parmi lesquels je peux citer l’association sportive et culturelle, qui est subventionnée par l’administration et gérée par des agents bénévoles, qui offrent différents avantages. On a aussi des dispositifs qui sont axés sur les agents qui ont les niveaux de rémunération les moins élevés, avec des prises en charge progressives. Je pense à la prise en charge de CESU, du restaurant inter-entreprise ou aux chèques vacances. »

Arcom : ce sont eux qui en parlent le mieux

Arcom : ce sont eux qui en parlent le mieux

Manon Conan, direction des publics du pluralisme et de la cohésion sociale: « Je travaille au sein de l’Arcom sur tous les enjeux d’éducation aux médias, à l’information et à la citoyenneté numérique. La notion de service public elle prend déjà tout son sens parce qu’aujourd’hui il y a vraiment un enjeu, je pense, de formation du citoyen, des publics plus adultes, mais aussi des publics plus jeunes. Je pense notamment à la liberté d’expression, à l’égalité entre les femmes et les hommes. C’est extrêmement enrichissant d’y prendre part. »

Florian Fresnais, direction de la création : « Je travaille sur la thématique de la protection et la diffusion de contenus sportifs et culturels sur Internet. L’idée, c’est d’informer, de prévenir, mais aussi de sanctionner les sites de streaming illégaux, par exemple, qui retransmettent ces contenus sportifs sans l’accord des ayants droit. »

Mélanie Benoist, direction des publics du pluralisme et de la cohésion sociale : « Je travaille sur la déontologie des programmes essentiellement. Il s’agit d’accueillir des plaintes et des griefs, d’objectiver quelque chose qui est subjectif et d’apporter une réponse à chaque plaignant qui fait une démarche proactive auprès de l’Arcom. Le service public est quelque chose de tout à fait essentiel pour moi, mais je pense que ça l’est pour tout le monde. »

Léa Maguire, direction de la création : « Je suis arrivée vraiment à un moment où de nouveaux acteurs arrivaient sur le marché et devaient être régulés, notamment les plateformes de streaming. Je travaille dans le soutien à la création française et européenne, donc tout ce qui est question de financement de la production, de diffusion, etc. »

Rachida Hamchaoui, direction de la radio et de l’audionumérique : « La radio est le média préféré des Français. Pour écouter la radio, il faut une fréquence. C’est là que mon métier intervient. Je suis chargée d’études de fréquences, donc je suis en charge de la planification du spectre. »

Danielle Sartori, direction de la télévision et de la VOD : « La notion de service public est importante pour moi. Mon métier, c’est d’organiser tout le régime juridique des services de médias audiovisuels à la demande, mais aussi d’assurer le régime de la distribution en France. Ça a une importance évidemment pour la visibilité, la diversité de notre secteur d’activité, au bénéfice du public français. »

Théo Anfossi, direction des plateformes en ligne : « Mes missions en tant que chargée de mission au sein de la direction des plateformes en ligne de l’Arcom font du sens au quotidien pour moi, car elles me permettent de traiter de sujets concrets tels que la lutte contre la manipulation de l’information, la lutte contre la haine en ligne ou encore la protection des mineurs influenceurs sur les plateformes en ligne. Nous, notre objectif, c’est de s’assurer que les plateformes respectent bien les différentes obligations légales auxquelles elles sont soumises. La notion de service public est importante pour moi. Elle implique plutôt de travailler au service de l’intérêt général de manière désintéressée. C’est exactement le sens que je voulais donner à mon activité professionnelle. »

Forum de l'intelligence artificielle et de la réalité virtuelle de l'Arcom

Forum de l'intelligence artificielle et de la réalité virtuelle de l'Arcom

Didier Wang, chef du département innovation et technologie à la direction des études, de l’économie et de la prospective : « Alors ce qui se passe aujourd’hui à l’Arcom, c’est une journée d’atelier qu’on a organisée sur le thème de la réalité virtuelle et de l’intelligence artificielle qui permet aux agents de l’autorité de pouvoir expérimenter eux-mêmes et visionner un certain nombre de contenus avec des casques de réalité virtuelle et aussi de pouvoir tester directement des outils d’intelligence artificielle. »

Raphaël Bengio, chargé de mission à la direction de la radio et de l’audionumérique : « C’était vraiment très intéressant, très enrichissant. Je n’avais jamais porté de casque de réalité virtuelle pour ma part, donc vraiment c’est assez saisissant comme expérience. »

Aurélien Branger, chargé de mission à la direction de la création : « C’est très intéressant aussi que notre autorité comme l’Arcom propose ce genre de formation parce que ce sont des sujets qui sont importants d’un point de vue technologique, aussi sur des sujets de société qui arrivent de plus en plus. »

DW : « C’est important pour l’Arcom de s’intéresser à ces sujets, c’est même essentiel. L’émergence du métavers, le départ fulgurant de l’intelligence artificielle, ça a des impacts sur beaucoup de choses, et notamment sur les acteurs que nous régulons et sur les métiers qui font partie de notre environnement. C’est la raison pour laquelle on souhaite que les agents et la gouvernance de l’Arcom puissent se familiariser avec toutes ces technologies. »

Houda Puybarraud, chargée de formation au département des ressources humaines : « C’est des sujets qui m’intéressent déjà moi énormément à titre personnel. Le fait de savoir que cette formation a été proposée à l’ensemble du personnel de l’Arcom, pour moi ça a été quelque chose de très très positif, j’étais contente. Et d’ailleurs je me suis inscrite à l’atelier ainsi qu’à une des conférences. »

Pascale Gourcerol, assistante des études, de l’économie et de la prospective : « La conférence nous a appris beaucoup de choses sur les images, sur ce qu’on peut en faire. Effectivement, c’est intéressant et ça donne envie d’en découvrir davantage. »

Bruno Schmutz, directeur des études, de l’économie et de la prospective : « Je pense que l’IA peut transformer profondément l’activité de régulation sur différents plans. Ça peut nous aider à simplifier un certain nombre de tâches administratives, ça peut améliorer notre relation avec le public, ça peut nous permettre d’amplifier la régulation des médias historiques et ça peut nous permettre d’étendre la régulation à tous les médias numériques et à l’IA elle-même. »

Nos atouts

Une politique d’action sociale en faveur de la qualité de vie au travail

L’Arcom est soucieuse de mettre l’humain au cœur de sa politique RH. Cette volonté partagée avec les représentants du personnel d’améliorer la qualité de vie au travail (QVT) des collaboratrices et collaborateurs de l’Autorité se traduit par diverses actions :

  • Une politique de congés avantageuse avec 25 jours de congés annuels et 23 jours de RTT ;
  • Le recours au télétravail ;
  • Un restaurant d’entreprise et des tickets restaurants pour les jours télétravaillés ;
  • Une charte du temps, pour un meilleur équilibre entre vie professionnel et vie personnelle ;
  • La possibilité de profiter de chèques vacances et d’autres avantages sociaux.

 

En complément, l’Arcom dispose d’une association sportive et culturelle, qui permet aux adhérents et à leurs proches de profiter d’avantages pour les voyages, les spectacles, les concerts, les musées ou encore le cinéma.

L’association permet également d’acquérir des chèques culture et chèques lire mais aussi de s’inscrire aux activités sportives comme le foot, le gaming, ou encore la randonnée.

 

En savoir plus en matière de qualité de vie au travail et de politique sociale.

La responsabilité sociale et sociétale de l'Arcom

L’Arcom souhaite envoyer un signal fort aux opérateurs qu’elle régule ainsi qu’à leurs utilisateurs : celui de la cohérence entre les missions qui lui sont confiées par la loi et sa propre politique de res­sources humaines. Elle poursuit notamment la mise en œuvre de son plan d’action en vue de l’obtention du double label diversité égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dont le Conseil supérieur de l’audiovisuel était titulaire.

 

Lutter contre les discriminations :

  • Nomination d’une référente handicap et d’un référent diversité-égalité, mise en place d’un groupe de suivi dédié et recours à une ligne de soutien psychologique (Stimulus) et à un dispositif externe d’écoute et de traitement des situations d’atteinte à la personne (Allodiscrim);
  • Formation et sensibilisation des collaborateurs sur différents sujets liés à l’inclusivité : égalité femmes/hommes, handicap, lutte contre les stéréotypes etc ;
  • Renouvellement de la charte d’engagement LGBT+ de l’Autre Cercle.

 

Mettre en place des procédures RH garantissant l’égalité de traitement :

  • Réduire à moins de 5% d’ici 2027 les écarts de rémunération entre femmes et hommes ;
  • Favoriser la mixité sur l’ensemble des postes et atteindre une répartition femmes/hommes sur les postes d’encadre­ment. En 2023, 49% des encadrants étaient des femmes ;
  • Soutenir l’emploi et l’évolution de carrière des jeunes diplômés et des séniors, grâce à des partenariats récemment noués tels que Séniors job et Nos quartiers ont du talent.

 

Favoriser l’insertion et le maintien à l’emploi des personnes en situation de handicap :

  • En 2023, le taux d’emploi de personnes en situation de handicap était de 5,25 %. Pour atteindre les 6%, l’Arcom sensibilise régulièrement les collaborateurs et a nommé une référente handicap qui accompagne, entres autres, les agents dans leurs démarches de RQTH ;
  • L’Arcom est notamment partenaire de l’opération « Le Grand Pitch » et du « Duoday ».

La responsabilité environnementale de l'Arcom

Le plan de sobriété énergétique et numérique de l’Arcom, validé en novembre 2022, répond aux grands enjeux identifiés pour un État exemplaire. Au 31 décembre 2023, sur les 30 actions du plan, 21 ont été totalement mises en œuvre, 5 partiellement et 4 restent à engager.

 

Parmi les actions engagées  : 

  • La réduction de la consommation énergétique et des consommations liées au numérique. Au siège, une baisse de 14,9 % des consommations a été constatée entre début octobre 2022 et fin mars 2023 par rapport à la même période en 2021-2022 ;
  • L’accompagnement de la transition dans les mobilités : renouvellement de la flotte automobile, mise en place du forfait mobilités durables, formation à l’écoconduite, etc ;
  • Des actions réalisées au titre de la commande publique avec l’intégration de clauses visant à l’engagement des candidats sur une méthodologie de travail durable.

 

L’Arcom a également publié son premier bilan carbone pour l’année 2022 :

  • Avec un ratio moyen constaté de 42 gCO2e / € CA, elle se situe nettement en-dessous de la valeur standard de 84 gCO2e / € CA constatée pour d’autres activités de services similaires par le prestataire ayant réalisé le bilan.

 

Sensibilisation et formation des collaborateurs : 

  • L’Arcom sensibilise ses collaborateurs (conférences, communications, présentation du bilan carbone);
  • Elle entend également former l’encadrement, le collège et la présidence à la Fresque du climat, dans l’année.

 

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